Index

caméra: Publication : Règlement relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance

Campcycle: Publication : Préavis 05-2024 - Soutien à la société CampCycle Sàrl (accepté)

canalisation: Publication : Préavis 12-2024 - Réfection route et canalisations de la route de la Revougne (refusé)

Canalisation: Service : Services techniques

carte: Service/prestation : Autres prestations Service/prestation : Documents officiels Publication : Préavis 07-2025 - Achat véhicule et chargeur de carte (accepté)

Carte: Autre : Carte synoptique des sites d'intérêts

Carte communale: Rubrique : Carte communale

cautionnement: Publication : Préavis 07-2021 - Plafond d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026 (accepté)

CCLT: Rubrique : CCLT Autre : Commission Culture, Loisirs et Tourisme (CCLT) Publication : Préavis 09-2022 - Modification des statuts de la CCLT (accepté)

Certificat: Service en ligne : Demande d'attestation

changement: Service en ligne : Annonce d'arrivée d'un autre canton - Personnes mariées Service en ligne : Annonce d'arrivée d'un autre canton - Personnes non-mariées Service en ligne : Annonce d'arrivée depuis le canton de Vaud - personnes mariées Service en ligne : Annonce d'arrivée depuis le canton de Vaud - personnes non-mariées Service en ligne : Annonce de départ en dehors du canton Vaud Service/prestation : Arriver à Faoug Service/prestation : Changement d'adresse dans la commune Service/prestation : Partir de Faoug

changement d'adresse: Service en ligne : Changement d'adresse au sein de la commune

chauffage: Autre : Planification énergétique communale

chemin: Publication : Préavis 05-2019 - Chemin des Rives du Lac (refusé) Publication : Règlement de l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale

Chemin: Publication : Préavis 01-2019 - Chemin des Rives du Lac (reporté)

chemins: Publication : Règlement de l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale

Chien: Service en ligne : Annonces pour les chiens

chiffres: Autre : La commune en chiffres

cimetière: Publication : Préavis 05-2021 - Règlement du cimetière (accepté) Publication : Règlement des sépultures et du cimetière

classement: Publication : Règlement sur la protection des arbres

climat: Autre : Plan énergie et climat communal (PECC)

comment: Questions et réponses : Comment ajouter mon association ou ma société à l'annuaire des associations ? Questions et réponses : Comment ajouter mon restaurant au registre en ligne ? Questions et réponses : Comment ajouter un évènement au calendrier des évènements ?

commission: Autre : Commission Culture, Loisirs et Tourisme (CCLT)

Commissions: Rubrique : Commissions

communal: Publication : Conseil Communal du 10 décembre 2024 Publication : Conseil Communal du 10 septembre 2024 Publication : Conseil Communal du 11 juin 2024 Publication : Conseil Communal du 19 mars 2024 Publication : Conseil Communal du 5 juin 2025 Publication : Conseil Communal du 8 octobre 2024 Autre : Plan énergie et climat communal (PECC) Publication : Préavis 01-2024 - Rénovation bloc locatif communal (accepté) Publication : Préavis 02-2022 - Réfection du bloc locatif communal - Route de Salavaux 1 (refusé) Publication : Préavis 11-2025 - Règlement du personnel (accepté) Publication : Règlement du port communal

Communal: Publication : Règlement du Conseil Communal

communale: Autre : Planification énergétique communale Publication : Préavis 06-2024 - Amélioration de l'informatique communale (accepté) Publication : Préavis 08-2024 - Augmentation de 0.2 EPT à la bourse communale (accepté) Publication : Publication communale - 10-2025 Publication : Publication communale - 11-2025 Publication : Publication communale - 12-2025

commune: Autre : La commune en chiffres

compacteuse: Publication : Préavis 02-2020 - Acquisition d'une benne compacteuse (accepté)

complémentaire: Publication : Préavis 01-2023 - Crédit complémentaire pour la révision du PaCom (accepté) Publication : Préavis 03-2025 - Crédit complémentaire au préavis 09-2024 (accepté) Publication : Résultat du 1er tour de l'élection complémentaire du 29 juin 2025

composition: Publication : Préavis 08-2025 - Constitution des autorités 2026-2031 (accepté)

compte: Publication : Préavis 01-2021 - Comptes 2020 (accepté) Publication : Préavis 03-2019 - Comptes 2018 (accepté) Publication : Préavis 03-2020 - Comptes 2019 (accepté) Publication : Préavis 04-2022 - Comptes 2021 (accepté) Publication : Préavis 04-2023 - Comptes 2022 (accepté) Publication : Préavis 04-2024 - Comptes 2023 (accepté)

comptes: Publication : Préavis 01-2021 - Comptes 2020 (accepté) Publication : Préavis 03-2019 - Comptes 2018 (accepté) Publication : Préavis 03-2020 - Comptes 2019 (accepté) Publication : Préavis 04-2022 - Comptes 2021 (accepté) Publication : Préavis 04-2023 - Comptes 2022 (accepté) Publication : Préavis 04-2024 - Comptes 2023 (accepté) Publication : Préavis 10-2025 - Comptes 2024 (accepté)

Comptes: Service : Bourse communale

Comptes et budgets: Rubrique : Comptes et budgets

compteur: Publication : Préavis 08-2020 - Achat et pose de 200 nouveaux compteurs d'eau et 150 modules d'adaptation, avec mise en place d'un sytème électronique de relevé des données de consommation (refusé)

Concierge: Service : Service d'entretiens intérieurs et extérieurs

condition: Autre : Location de vélos

conseil: Publication : Conseil Communal du 10 décembre 2024 Publication : Conseil Communal du 10 septembre 2024 Publication : Conseil Communal du 11 juin 2024 Publication : Conseil Communal du 19 mars 2024 Publication : Conseil Communal du 5 juin 2025 Publication : Conseil Communal du 8 octobre 2024

Conseil: Publication : Règlement du Conseil Communal

Conseil Communal: Rubrique : Conseil Communal

consortium: Publication : Préavis 02-2023 - Accompagnement par un consortium d'architectes de Faoug pour l'appel d'offres RF45 (accepté)

constitution: Publication : Préavis 04-2020 - Constitution des organes législatifs et exécutifs pour la législature 2021-2026 (accepté)

Constitution: Autre : Personnalités

construction: Publication : Formulaire d'annonce installation solaire Publication : Formulaire de demande d'autorisation municipale Service : Police des constructions Publication : Règlement de la police des constructions - Rives du Lac - 1979 Publication : Règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions Autre : Subventions étatiques

Construction: Publication : Préavis 01-2022 - Construction d'un nouvel arrêt de bus (accepté) Publication : Règlement de la police des constructions et Plan général d'affectation - 2003 Publication : Règlement et plan d'extension partiel au lieu-dit Les Rochettes Service : Services techniques

constructions: Service : Police des constructions Publication : Règlement sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions

constuire: Service : Police des constructions

contact: Autre : Adresses utiles Questions et réponses : Comment contacter le garde-faune ? Questions et réponses : Comment contacter le garde-forestier ? Questions et réponses : Comment contacter le garde-pêche ?

Contact: Service : Greffe Municipal

contacter: Questions et réponses : Comment contacter le garde-faune ?

Contrôle: Service : Contrôle des habitants Publication : Règlement sur les émoluments du contrôle des habitants

Correspondance: Service : Greffe Municipal

création: Publication : Préavis 05-2023 - Création d'une association intercommunale pour l'épuration des eaux usées EBBV (accepté)

crédit: Publication : Préavis 01-2023 - Crédit complémentaire pour la révision du PaCom (accepté) Publication : Préavis 01-2025 - Crédit de projet RF45 (accepté) Publication : Préavis 03-2025 - Crédit complémentaire au préavis 09-2024 (accepté) Publication : Préavis 04-2025 - Crédit d'étude EU Rives (accepté)

Crisinel: Autre : Personnalités

critère: Questions et réponses : Quelle est la procédure pour organiser une manifestation ? Quels sont les critères pour qu'une manifestation nécessite une demande d'autorisation ?

culture: Autre : Commission Culture, Loisirs et Tourisme (CCLT)

Culture et loisirs: Rubrique : Culture et loisirs