Publication : Règlement de la police des constructions et Plan général d'affectation - 2003

Publication : Préavis 03-2019 - Comptes 2018 (accepté) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2018

Publication : Préavis 01-2019 - Chemin des Rives du Lac (reporté) Publication : Préavis 02-2019 - Règlement de vidéosurveillance (accepté) Publication : Préavis 03-2019 - Comptes 2018 (accepté) Publication : Préavis 04-2019 - Arrêté d'imposition 2020 (accepté) Publication : Préavis 05-2019 - Chemin des Rives du Lac (refusé) Publication : Préavis 06-2019 - Budget 2020 (accepté) Publication : Préavis 07-2019 - Création de notre propre réseau d'accueil de jour des enfants (accepté) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2019

Publication : Préavis 01-2020 - Modification des statuts de l'ASIA (accepté) Publication : Préavis 01-2021 - Comptes 2020 (accepté) Publication : Préavis 02-2020 - Acquisition d'une benne compacteuse (accepté) Publication : Préavis 03-2020 - Comptes 2019 (accepté) Publication : Préavis 04-2019 - Arrêté d'imposition 2020 (accepté) Publication : Préavis 04-2020 - Constitution des organes législatifs et exécutifs pour la législature 2021-2026 (accepté) Publication : Préavis 05-2020 - Arrêté d'imposition 2021 (accepté) Publication : Préavis 06-2019 - Budget 2020 (accepté) Publication : Préavis 07-2020 - Achat des parcelles 45 et 568 sises à Faoug (accepté) Publication : Préavis 08-2020 - Achat et pose de 200 nouveaux compteurs d'eau et 150 modules d'adaptation, avec mise en place d'un sytème électronique de relevé des données de consommation (refusé) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2020

Publication : Plan de législature 2021-2026 Publication : Préavis 01-2021 - Comptes 2020 (accepté) Publication : Préavis 02-2021 - Renouvellement des autorisations générales (accepté) Publication : Préavis 03-2021 - Indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026 (accepté) Publication : Préavis 04-2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022 (accepté) Publication : Préavis 05-2020 - Arrêté d'imposition 2021 (accepté) Publication : Préavis 05-2021 - Règlement du cimetière (accepté) Publication : Préavis 06-2020 - Budget 2021 (accepté) Publication : Préavis 07-2021 - Plafond d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026 (accepté) Publication : Préavis 08-2021 - Nouveaux statuts de l'association de communes SDIS Broye-Vully (accepté) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2021

Publication : Plan de législature 2021-2026

Publication : Préavis 01-2022 - Construction d'un nouvel arrêt de bus (accepté) Publication : Préavis 02-2022 - Réfection du bloc locatif communal - Route de Salavaux 1 (refusé) Publication : Préavis 03-2022 - Achat d'un véhicule utilitaire pour la voirie (refusé) Publication : Préavis 04-2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022 (accepté) Publication : Préavis 04-2022 - Comptes 2021 (accepté) Publication : Préavis 04-2023 - Comptes 2022 (accepté) Publication : Préavis 06-2021 - Budget 2022 (accepté) Publication : Préavis 06-2022 - Indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026 (accepté) Publication : Préavis 07-2022 - Règlement pour le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique (accepté) Publication : Préavis 08-2022 - Budget 2023 (accepté) Publication : Préavis 09-2022 - Modification des statuts de la CCLT (accepté) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2022

Publication : Préavis 01-2023 - Crédit complémentaire pour la révision du PaCom (accepté) Publication : Préavis 03-2023 - Aménagement d'écrans interactifs dans 4 salles de classe de l'école primaire de Faoug (accepté) Publication : Préavis 04-2023 - Comptes 2022 (accepté) Publication : Préavis 04-2024 - Comptes 2023 (accepté) Publication : Préavis 05-2022 - Arrêté d'imposition 2023 (accepté) Publication : Préavis 05-2023 - Création d'une association intercommunale pour l'épuration des eaux usées EBBV (accepté) Publication : Préavis 06-2023 - Réfection et amélioration de la déchetterie (refusé) Publication : Préavis 07-2023 - Prolongation de la zone réservée mise en place dans le cadre du PaCom (accepté) Publication : Préavis 08-2022 - Budget 2023 (accepté) Publication : Préavis 08-2023 - Arrêté d'imposition 2024 (accepté) Publication : Préavis 09-2023 - Budget 2024 (accepté) Publication : Préavis 10-2023 - Amendements du règlement du personnel (accepté) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2023

Publication : Préavis 01-2024 - Rénovation bloc locatif communal (accepté) Publication : Préavis 02-2024 - Doublement des pompes de la STAP (accepté) Publication : Préavis 03-2024 - Raccordement à l'ABV - Crédit d'étude (accepté) Publication : Préavis 04-2024 - Comptes 2023 (accepté) Publication : Préavis 05-2024 - Soutien à la société CampCycle Sàrl (accepté) Publication : Préavis 06-2024 - Amélioration de l'informatique communale (accepté) Publication : Préavis 07-2024 - Mise au concours d'un poste - Responsable des services extérieur et intérieur (accepté) Publication : Préavis 08-2023 - Arrêté d'imposition 2024 (accepté) Publication : Préavis 08-2024 - Augmentation de 0.2 EPT à la bourse communale (accepté) Publication : Préavis 09-2023 - Budget 2024 (accepté) Publication : Préavis 09-2024 - Démarche participative à la place de la gare (accepté) Publication : Préavis 10-2024 - Arrêté d'imposition 2025 (accepté) Publication : Préavis 10-2025 - Comptes 2024 (accepté) Publication : Préavis 11-2024 - Règlement Alimentation fonds PECC (refusé) Publication : Préavis 12-2024 - Réfection route et canalisations de la route de la Revougne (refusé) Publication : Préavis 13-2024 - Assainissement du parc d'éclairages publics de Faoug (accepté) Publication : Préavis 14-2024 - Modification du règlement communal sur les taxes d’eau potable (accepté) Publication : Préavis 15-2024 - Budget 2025 (accepté) Publication : Rapport de gestion de la Municipalité 2024

Publication : Conseil Communal du 11 novembre 2025 Publication : Conseil Communal du 6 mai 2025 Publication : Préavis 01-2025 - Crédit de projet RF45 (accepté) Publication : Préavis 02-2025 - Règlement communal sur le patrimoine arboré (accepté) Publication : Préavis 03-2025 - Crédit complémentaire au préavis 09-2024 (accepté) Publication : Préavis 04-2025 - Crédit d'étude EU Rives (accepté) Publication : Préavis 05-2025 - Règlement alimentation FEDD (accepté) Publication : Préavis 06-2025 - Place de jeux et préau de l'école (accepté) Publication : Préavis 07-2025 - Achat véhicule et chargeur de carte (accepté) Publication : Préavis 08-2025 - Constitution des autorités 2026-2031 (accepté) Publication : Préavis 09-2025 - Rénovation routes forestières (accepté) Publication : Préavis 10-2024 - Arrêté d'imposition 2025 (accepté) Publication : Préavis 10-2025 - Comptes 2024 (accepté) Publication : Préavis 11-2025 - Règlement du personnel (accepté) Publication : Préavis 12-2025 - Engagement services techniques (accepté) Publication : Préavis 15-2024 - Budget 2025 (accepté) Publication : Préavis 16-2025 - Règlement alimentation FEDD (accepté) Publication : Préavis 17-2025 - Passages piétons et amélioration signalétique routière (accepté) Publication : Préavis 18-2025 - Règlement du port communal et des places à terre (accepté) Publication : Préavis 19-2025 - Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux usées (accepté) Publication : Préavis 20-2025 - Mise en conformité du stand de tir (accepté) Publication : Publication communale - 10-2025 Publication : Publication communale - 11-2025 Publication : Publication communale - 12-2025 Publication : Publication communale - 13-2025 Publication : Publication communale - 14-2025 Publication : Publication communale - 15-2025 Publication : Publication communale - 16-2025

Publication : Préavis 15-2025 - Arrêté d'imposition 2026 (accepté) Publication : Préavis 21-2025 - Budget 2026 (accepté)

Publication : Préavis 08-2025 - Constitution des autorités 2026-2031 (accepté)